On appelle produit exceptionnel le produit hors gestion courante de la société. (c’est à dire tous les produits « hors norme »). Ces produits exceptionnels concernent soit des opérations de gestion, soit des opérations en capital.
Pour le dirigeant, il est essentiel de bien distinguer un produit d’exploitation (un produit récurrent) d’un produit exceptionnel. En effet, les banquiers (et les investisseurs) feront la distinction afin de connaître la réalité de l’activité dans des conditions normales d’exploitation.
Il existe différents types de produits exceptionnels :
- Les produits exceptionnels sur opérations de gestion,
- Les autres produits exceptionnels de gestion,
- Les produits sur les exercices antérieurs,
- Les autres produits exceptionnels,
Valoxy, cabinet d’expertise comptable dans les Hauts-de-France, explique le produit exceptionnel dans cet article.
Le produit exceptionnel sur opération de gestion
Il existe plusieurs types de produits exceptionnels qui concernent des opérations de gestion telles que :
- Les pénalités perçues (compte 7711) : il arrive parfois que les clients d’une entreprise ne payent pas dans les délais malgré la date d’échéance inscrite sur la facture. Le client devra payer des indemnités de retard, ce qui est, a priori, exceptionnel.
- Les rentrées sur créances amorties (compte 7714) : vous pensez qu’un client ne paiera plus sa créance, aussi vous la comptabilisez en perte. Deux ans plus tard, miracle !, vous recevez le règlement. Il conviendra donc d’enregistrer un profit exceptionnel sur créance amortie.
Les autres produits exceptionnels de gestion (compte 771)
En clair, il s’agit des autres produits (hors capital, que nous analyserons par la suite) qui n’ont pas trouvé leur affectation.
Les produits exceptionnels sur exercices antérieurs (compte 772)
En cas d’oubli de comptabilisation d’un produit relatif à l’exercice précédent, vous devez normalement l’enregistrer en « produits exceptionnels ». En effet, il faut éviter de « polluer » le résultat d’exploitation de l’année en cours par des produits qui auraient dû être comptabilisés dans l’exercice précédent. Le résultat d’exploitation de l’année doit correspondre aux produits et aux charges de l’exercice.
Dans la liasse fiscale, il faudra expliquer la nature de ces produits afin que le lecteur puisse en comprendre le caractère exceptionnel.
Les autres produits exceptionnels
Les produits de cession d’éléments d’actif : les entreprises possèdent des immobilisations, c’est-à-dire des investissements dont la durée de vie est supérieure à un an. Quand l’entreprise cède ces immobilisations, elle génère des produits exceptionnels qui seront comptabilisés dans un compte 775. En effet, un investissement n’a pas vocation à être cédé d’où le caractère exceptionnel de cette opération de cession.
Il existe d’ailleurs certaines entreprises dont le résultat n’existe qu’au travers des plus-values de cession comme par exemple les entreprises de travaux agricoles qui amortissent leurs matériels sur 5 à 7 ans avant de les céder.
La quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice : quand une entreprise investit, il arrive qu’elle perçoive une subvention pour l’aider à financer ce futur investissement. Le montant perçu est réintégré (en « produits exceptionnels ») au rythme des amortissements du matériel. Ainsi, une subvention d’investissement de 100 000 € sur un matériel amorti sur 5 ans générera un produit exceptionnel de 20 000 € par exercice.
Les autres produits exceptionnels
Les autres produits « exceptionnels » qui ne rentrent pas dans les catégories désignées ci-dessus se trouvent également dans cette catégorie. Attention cependant à leur caractère exceptionnel. En effet, les tiers analyseront précisément la justification de ce poste qui, sauf cas particulier, ne devrait pas exister. Et ils ne retiendront pas les charges et produits exceptionnels dans leur analyse ou dans l’évaluation de la structure. Ils ne retiendront que les éléments liés à une activité dite « normale et récurrente ».
Vous souhaitez plus d’informations sur les produits exceptionnels ? N’hésitez pas à consulter votre expert-comptable Valoxy ! Découvrez aussi nos autres articles sur le blog de Valoxy :